Mentions légales

ARTICLE 1

1 - Mentions légales
Le site internet cosmosushi.com, ci-après dénommé « le Site » consultable à l’adresse « http://www.cosmosushi.com » est la propriété de la société J.Silbercher, Société à Responsabilité Limitée au capital de 300 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le numéro
750 054 553, dont le siège social est situé 90, boulevard des Mimosas - 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE.
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Directeur de la publication : Jerome Silbercher, en qualité de Gérant de Cosmo Sushi.
L’hébergeur du Site est la société nextSourcia, dont le siège est situé au 1200, rte des Lucioles, 06560 Valbonne, France.
Téléphone : +33 (0)9 88 77 58 70.

ARTICLE 2

2 - Conditions Générales d’Utilisation
L’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») du site COSMSOSUSHI (ci-après le « Site ») s’engage à prendre connaissance et à respecter les conditions d’utilisation du Site définies ci- après.

ARTICLE 3

3 - Responsabilités
L’Utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser.
L’Utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
La responsabilité de l’exploitant du Site ne saurait être engagée pour des dysfonctionnements techniques (pannes, problèmes d'ordre technique concernant le matériel, ...) pouvant, le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service proposé sur le Site.
En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous son entière responsabilité.

ARTICLE 5

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ARTICLE 6

6 - Droits de propriété intellectuelle et industrie
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ARTICLE 7

7 - Liens hypertextes
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ARTICLE 8

8 - Droit applicable
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